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Prestations et prix.

Calcul du prix du sillon

Le système du prix du sillon. Qui contribue au financement de l’infrastructure ferroviaire et à  quelle hauteur?

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Catalogue des prestations. Ici, vous trouvez les prix actuels du sillon.

 

 


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Prix du sillon.Calcul des prix


 

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Informations relatives au prix du sillon. - Bonus bruit
- Système du prix du sillon 2017

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Gares de triage / Prestations de service

Gares de triage Infrastucture Exploitation. Informations sur les gares de triage,
y compris les prix
pour prestations de service.


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Fixation du prix du véhicule

Avec l'introduction du Prix de base lié à l'Usure dans le système du prix du sillon dès 2017, un calcul des prix spécifiques par véhicule sera nécessaire selon l'Ordonnance de l'Office fédéral des transports concernant l'accès au réseau ferroviaire (OARF-OFT; RS 742.122.4).

Les modalités pour ce calcul sont publiées sur le site internet de l'OFT sous www.bav.admin.ch ( Droit Autres bases légales et prescriptions Ordonnances du DETEC et de l’OFT Ordonnance de l'OFT relative à l'ordonnance sur l'accès au réseau ferroviaire (OARF-OFT)).

Les outils pour le calcul des prix spécifiques par véhicule ainsi que les modèles pour la simulation multicorps sont mis à disposition sous les liens ci-dessous:

Pour des informations complémentaires sur le calcul des prix spécifiques par véhicule vous pouvez consulter oss.vehiclepricing@sbb.ch.

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